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Triscope Juillet/Août 2019 Triscope Juillet/Août 2019
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Fermeture Mairie

Fermeture Mairie Nous vous informons que la Mairie sera fermée chaque samedi du 20 juillet au 24 août … Lire la suite

Fermeture Mairie

Fermeture de la piscine municipale

Fermeture de la piscine municipale La Mairie vous informe que le chantier du futur centre aquatique va démarrer prochainement. La piscine municipale sera fermée pour une durée de 18 à 24 mois à compter du lundi 4 septembre 2017. Votre mensuel reviendra prochainement sur les travaux qui sero … Lire la suite

Fermeture de la piscine municipale

Encombrants…

Encombrants… …Retrouvez et téléchargez  le Calendrier de collecte 2019 du Siaved . Attention : depuis janvier 2019, la collecte de vos encombrants a évolué.   Un nouveau service à domicile permettra de prendre rendez-vous. Pour gérer vos encombrants, appelez le 0 969 39 … Lire la suite

Encombrants...

Horaires du bureau de Poste

Horaires du bureau de Poste Le bureau de poste du centre change ses horaires à partir du 1er janvier 2017 Lundi : 9h – 12h et 14h – 17h Mardi : 9h – 12h et 14h – 17h Mercredi : 9h – 12h et 14h – 17h jeudi : 9h – 12h et 14h – 17h vendredi : … Lire la suite

Horaires du bureau de Poste

Tickets de cantine

Tickets de cantine La vente des tickets de cantine a lieu en mairie mardi et jeudi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h et en mairie annexe le lundi, mercredi, vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h15 ainsi que le samedi de 8h30 à 11h15. … Lire la suite

Tickets de cantine

Monoxyde de carbone Attention danger

Monoxyde de carbone Attention danger Les intoxications au monoxyde de carbone concernent tout le monde. Les bons gestes de prévention aussi. Que faire si on soupçonne une intoxication? Maux de tête, nausées, malaises et vomissements peuvent être le signe de la présence de monoxyde de car … Lire la suite

Monoxyde de carbone Attention danger

Bourses Communales

Bourses Communales Tous les Lycéens dont les parents résident dans la Commune peuvent remettre en Mairie, Service des Affaires Scolaires ou en Mairie Annexe, leur certificat de scolarité de l’année en cours avec un RIB afin d’obtenir une bourse communale octroyée sans condition de ressource … Lire la suite

Bourses Communales

7 Mars 2019 – Compte rendu Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2019

                   L’an DEUX MIL DIX NEUF, le 7 MARS, le Conseil Municipal de TRITH SAINT LÉGER s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Norbert JESSUS, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.

Les Conseillers Municipaux en exercice ont été convoqués pour la présente séance le 28 Février 2019.

Présents : M. JESSUS, Mme CARPENTIER, MM. SAVARY, POTEAU, Mme HADOUX-DELOUVY, M. DUBOIS, Mme POTEAU, M. CHOPIN, Mmes HONORÉ, GOSSET,  MM. DRUBAY, CLAIRBAUX, EGO, PIETROIUSTI, Mme MALAQUIN, M. PREVOT,  Mmes CRISPATZU, CHOPIN.

Excusés : M. COLIN pouvoir à M. DUBOIS,  Mme YAHIAOUI  pouvoir à Mme CARPENTIER, Mme CANONNE pouvoir à M. JESSUS, Mme BUSIN, Mme BERTEAU pouvoir à M. POTEAU, M. SMET pouvoir à M. DRUBAY,   M. LAGACHE pouvoir à M. EGO

 Absente : Mme DEDISE

 Secrétaire de séance : Monsieur Daniel CLAIRBAUX

 

*************

Décisions Directes 

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Charles PROUVEUR, Directeur Général des Services, pour la lecture des décisions directes conformément à l’article  L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Approbation du compte rendu de la réunion du 5 Décembre 2018

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal en date du 5 Décembre 2018.

 

 

SERVICE GENERAL

  • Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH)

             Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité :

 De préserver les équilibres existants en stabilisant la représentativité des communes au sein du Conseil Communautaire jusqu’à la fin du mandat, par l’accord local suivant :

90 membres avec une répartition des communes au sein du Conseil Communautaire inchangée, soit 3 sièges pour la commune de Trith-Saint-Léger, et un siège supplémentaire pour Émerchicourt.

  • De faire application des règles légales pour arrêter la composition du Conseil Communautaire pour le mandat 2020-2026.
  • Régime indemnitaire des élus locaux

                         Le Conseil Municipal décide à l’unanimité, d’appliquer les textes, ce qui se traduit par le paiement des indemnités mensuelles suivantes (communes de 3500 à 9999 habitants) :

  • Pour Monsieur le Maire :   55 % de l’indice brut 1027
  • Pour 8 Adjoints :   22 % de l’indice brut 1027
  • Pour 1 conseiller municipal délégué : 6 % de l’indice brut 1027

 

  • Syndicat Intercommunal de Mobilité et d’Organisation Urbaine du Valenciennois – rapport d’activités (SIMOUV) – Année 2017 – Avis du Conseil Municipal

 Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le rapport d’activités annuel du SIMOUV pour l’année 2017

 Syndicat Intercommunal de distribution d’énergie électrique et de gaz dans l’Arrondissement de Valenciennes – rapports et comptes rendus annuels (SIDEGAV) – Année 2017 – Avis du Conseil Municipal

              Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les rapports et les comptes rendus annuels du SIDEGAV pour l’année 2017

 SERVICE FINANCIER

 Débat d’Orientation Budgétaire – Approbation du Rapport sur les Orientations Budgétaires

                    Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le rapport des orientations budgétaires pour l’année 2019.

SERVICE DU PERSONNEL

 Modification de la liste des emplois communaux – Filière Administrative

                    Monsieur le Maire propose, à l’Assemblée, de créer, pour la bonne marche des Services Municipaux, à compter du 01/04/2019 :

 

  • 10 postes d’adjoint administratif non permanents

 

                   Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de créer les postes cités ci-dessus et Modifie ainsi la liste des emplois communaux – filière administrative.

 

 

  • Modification de la liste des emplois communaux – Filière Technique

 

                   Monsieur le Maire propose, à l’Assemblée, de créer, pour la bonne marche des Services Municipaux, à compter du 01/04/2019 :

 

  • 35 postes d’adjoint technique non permanents
  • 6 postes d’adjoint technique, à temps complet

 

                   Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de créer les postes cités ci-dessus et Modifie ainsi la liste des emplois communaux – filière technique

 

 

 

  • Modification de la liste des emplois communaux – Filière Animation

 

                   Monsieur le Maire propose, à l’Assemblée, de créer, pour la bonne marche des Services Municipaux, à compter du 01/04/2019 :

 

  • 4 postes d’animateur principal de 1ère classe
  • 2 postes d’animateur
  • 47 postes d’adjoint d’animation principal de 2ème classe
  • 15 postes d’adjoint d’animation

 

                   Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de créer les postes cités ci-dessus et Modifie ainsi la liste des emplois communaux – filière animation

 

  • Election d’un membre représentant de la collectivité territoriale au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.)

 

                    Le Conseil Municipal accepte  à l’unanimité la candidature de M.SAVARY Dominique, Adjoint à la Jeunesse, comme membre titulaire représentant la collectivité au C.H.S.C.T..

 

  • Rémunération des membres du jury d’examens de fin d’année de l’école de musique – Année 2019

                    Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de fixer le montant forfaitaire des vacations effectuées par les membres du jury d’examens de fin d’année de l’Ecole Municipale de Musique à 32.15 euros. La dépense correspondante sera inscrite au budget communal.

 

SERVICE TECHNIQUE

 Portant acquisition de terrains cadastrés section AI n°524 & 527 rue de l’Egalité à Trith Saint Léger

                         Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’acquérir les terrains sis Rue de l’Egalité cadastrés section AI n° 524 pour environ 8 m² et AI n° 527 pour environ 30 m² appartenant aux Consorts MIKOKAJCZAK pour un montant de 1 euro symbolique. Cette acquisition sera régularisée par acte authentique devant Notaire.

 

  • Portant acquisition d’un terrain cadastré section AI n°523 partie rue de l’Egalité à Trith Saint Léger

                         Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’acquérir le terrain sis Rue de l’Egalité cadastré section AI n° 523 partie pour une superficie d’environ 3 m² appartenant à Monsieur et Madame Christian SAILLY pour un montant de 1 euro symbolique. Cette acquisition sera régularisée par acte authentique devant Notaire.

 

  • Portant acquisition d’un terrain cadastré section AI n°529 Avenue Clotaire Colin à Trith Saint Léger

                         Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’acquérir les terrains sis Avenue Clotaire Colin à TRITH SAINT LEGER cadastré section AI n° 529 pour environ 8 m² appartenant aux Consorts CROMBEZ pour un montant de 1 euro symbolique. Cette acquisition sera régularisée par acte authentique devant Notaire.

  

                                                                                              Le Maire, 

                                                                                   Norbert JESSUS

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