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13 et 14 juillet : Fête Nationale
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36ème fête de la musique
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Déchets verts
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Fermeture de la piscine municipale La Mairie vous informe que le chantier du futur centre aquatique va démarrer prochainement. La piscine municipale sera fermée pour une durée de 18 à 24 mois à compter du lundi 4 septembre 2017. Votre mensuel reviendra prochainement sur les travaux qui sero … Lire la suite

Fermeture de la piscine municipale

Noces d’OR… … de DIAMANT, de PALISSANDRE ou de PLATINE : Les couples mariés totalisant 50, 60, 65 ou 70 ans de mariage dans l’année (mariage célébré en 1967-1957-1952 ou 1947, quelle que soit la date exacte du mariage) sont priés de se faire connaître à l’Hôtel de Ville-Servi … Lire la suite

Noces d’OR...

Horaires du bureau de Poste Le bureau de poste du centre change ses horaires à partir du 1er janvier 2017 Lundi : 9h – 12h et 14h – 17h Mardi : 9h – 12h et 14h – 17h Mercredi : 9h – 12h et 14h – 17h jeudi : 9h – 12h et 14h – 17h vendredi : … Lire la suite

Horaires du bureau de Poste

Tickets de cantine La vente des tickets de cantine a lieu en mairie mardi et jeudi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h et en mairie annexe le lundi, mercredi, vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h15 ainsi que le samedi de 8h30 à 11h15. … Lire la suite

Tickets de cantine

Monoxyde de carbone Attention danger Les intoxications au monoxyde de carbone concernent tout le monde. Les bons gestes de prévention aussi. Que faire si on soupçonne une intoxication? Maux de tête, nausées, malaises et vomissements peuvent être le signe de la présence de monoxyde de car … Lire la suite

Monoxyde de carbone Attention danger

Fête des Mères Samedi 27 Mai Distribution des Cadeaux de Fête des Mères : Salle des Fêtes du Centre Mères Décorées : Salle du Restaurant Scolaire « L. Aubrac » à 11 h 30 … Lire la suite

Fête des Mères

30 Juin 2017 – Comptes rendus Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 JUIN 2017

 

                   L’an DEUX MIL DIX SEPT, le 30 JUIN le Conseil Municipal de TRITH SAINT LÉGER s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Norbert JESSUS, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.

Les Conseillers Municipaux en exercice ont été convoqués pour la présente séance le 23 Juin 2017.

Présents : MM. JESSUS, COLIN, Mmes CARPENTIER, YAHIAOUI, M. POTEAU,  Mme HADOUX-DELOUVY, M. DUBOIS, Mme POTEAU, M. CHOPIN,   Mmes HONORE, GOSSET, BUSIN, MM. SMET, ROSEL, CLAIRBAUX (arrivé à 18h04), EGO, LAGACHE (arrivé à 18h03), Mmes MALAQUIN, CRISPATZU,  CHOPIN, M. DUHAUT

Excusés : M. SAVARY pouvoir à Mme CARPENTIER, Mme CANONNE,  Mme BERTEAU pouvoir à  Mme POTEAU, M. DRUBAY pouvoir à  M. JESSUS, M. PIETROIUSTI pouvoir à M. POTEAU,  Mme OZIOL pouvoir à Mme HADOUX-DELOUVY, M. PREVOT pouvoir à M. EGO, Mme DEDISE

Secrétaire de séance : Mme Sabine POTEAU

                  

*************

 

Décisions Directes 

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Charles PROUVEUR, Directeur Général des Services, pour la lecture des décisions directes conformément à l’article  L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Approbation du compte rendu de la réunion 09 Juin 2017

 

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal en date du 09 Juin 2017.

 

Monsieur le Maire avant de commencer la séance propose l’ajout d’un point, à savoir :

  • Organisation des rythmes scolaires pour la rentrée de Septembre 2017

Accord Unanime du Conseil Municipal

SERVICE GENERAL

  • Organisation des rythmes scolaires pour la rentrée de Septembre 2017

           Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le retour de la semaine à 4 jours dans les écoles maternelles et primaires dès la rentrée scolaire de septembre 2017

 

  • Elections Sénatoriales – Désignation des Délégués titulaires et suppléants

Monsieur le Maire donne lecture de la liste déposée :

« Liste d’Union de la Gauche et de Progrès de TRITH SAINT LEGER»

 Délégués titulaires (15) et suppléants (5)

 TITULAIRES :

 JESSUS Norbert, Mme CARPENTIER Sylviane, M.SAVARY Dominique, Mme YAHIAOUI Malika, M.DUHAUT Olivier, Mme GOSSET Janine, M.DUBOIS Jean-Paul, Mme BUSIN Marie Paule, M.ROSEL Patrice, Mme DEDISE Sandrine, M. CLAIRBAUX Daniel, Mme CRISPATZU Christèle,     M. LAGACHE Robert, Mme  CHOPIN Christelle, M.  POTEAU Philippe

SUPPLÉANTS :

Mme CANONNE Joselyne, M. COLIN Clotaire, Mme HADOUX-DELOUVY Patricia, M. SMET Michel, Mme POTEAU Sabine

Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité la liste la « Liste d’Union de la Gauche et de Progrès de Trith Saint Léger

  • Portant attribution du marché d’appel d’offres pour les assurances de la Ville à compter du 1er Janvier 2018 au 31 Décembre 2022

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité  le choix de la Commission d’Appel d’Offres et autorise Monsieur le Maire à signer les pièces correspondantes à ce dossier

SERVICE FINANCIER

 Décision modificative n°1 – Budget 2017

       Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la décision modificative n°1 au budget 2017

  • Marché d’appel d’offres ouvert européen : fournitures de services de télécommunications – attribution

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le choix de la Commission d’Appel d’Offres et autorise Monsieur le Maire à signer les pièces correspondantes à ce dossier

  • Remboursement de frais de championnats à l’Association sportive – le Squale Trithois

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’octroyer une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 042,00 € à l’association sportive Le Squale Trithois

  • Remboursement de frais de championnats à l’Association sportive – la COT Tir

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’octroyer une subvention exceptionnelle d’un montant de 324,00 € à l’association sportive la COT TIR

  • Remboursement de frais de championnats à l’Association sportive – la COT Athlétisme

 Le Conseil Municipal décide à l’unanimité (M. ROSEL, Mme CARPENTIER pour elle-même et son pouvoir M. SAVARY, M. POTEAU pour lui-même et son pouvoir M. PIETROIUSTI, Mme CRISPATZU ne prennent pas part au vote) d’octroyer une subvention exceptionnelle d’un montant de 106,00 € à l’association sportive la COT Athlétisme

  • Amélioration de l’habitat – Octroi d’un prêt à un agent communal – Budget 2017

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’accorder un prêt à un agent communal

  • Restaurant scolaire – tarifs repas servis au Collège « Paul Langevin » modification à compter du 1er septembre 2017

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la modification des tarifs des repas servis au Collège « Paul Langevin » à compter du 1er Septembre 2017, à savoir :.

 

  • Elèves de 6ème à la 3ème     : 2.30 €
  • Professeurs : 3.10 €
  • Agents et administratifs    : 2.58 €

SERVICE TECHNIQUE

 Portant approbation des conclusions de la Commission d’Appel d’Offres en date du 20 Juin 2017 relatives à la réhabilitation et à l’extension de la piscine municipale de Trith Sant Léger

             Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité  le choix de la Commission d’Appel d’Offres et autorise le Président de la CAPH à signer les marchés ainsi que les éventuels avenants dans la limite de 5% après accord de la Commune.

  • Portant avenant N°3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’aménagement, de rénovation et d’extension de la piscine municipale de Trith Saint Léger

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de rénovation, de réhabilitation et d’extension de la piscine municipale de TRITH SAINT LEGER.

 

                                                                                                          Le Maire,

                                                                                                          Norbert JESSUS

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